Comment voyager avec un passeport périmé ?
Vous êtes féru de voyages et toujours en quête de nouvelles aventures ? Vous savez sans doute que le sésame indispensable pour faire ces conquêtes est votre passeport. D'une façon générale, ce document officiel doit être utilisable pour se déplacer de la France vers d'autres pays.
La validité est la condition sine qua non pour que vous puissiez vous servir de votre passeport et voyager à votre guise. Pour cette raison, il serait avantageux de vérifier la date d'expiration de ce document d'identité avant de programmer votre escapade. Cependant, la réglementation française stipule qu'il est possible de voyager avec un passeport périmé. Ceci dépend de la destinatio.
La date de validité d'un passeport
Pour entamer les préparatifs de votre voyage sur de bonnes bases et éviter les mauvaises surprises, il convient de bien vérifier la date de validité de votre passeport. Cette dernière figure généralement à gauche de votre photo biométrique.
La liste des pays qui acceptent un passeport périmé
Il faut d'abord savoir que les citoyens français peuvent effectuer leurs voyages domestiques en France, ou y revenir de l'étranger avec un passeport périmé. Dans les pays de l'Union Européenne, ils peuvent voyager avec cette pièce d'identité même après 5 ans de son expiration. Par ailleurs, grâce à l’Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l’Europe,
le passeport français périmé peut servir de pièce d'identité pour
voyager et passer jusqu'à trois mois sur les territoires suivants : Allemagne,
Autriche, Belgique, Espagne, Hongrie, Suisse, Italie, Liechtenstein,
Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Slovénie et Grèce.
C'est dans ce dernier pays que ce traité européen de 1957, a résolu l'affaire connue de la compagnie aérienne Easyjet. Celle-ci a refusé l'embarquement de l'enfant d'une famille française disposant d'un passeport périmé depuis 3 ans. Face à ce désaccord, la Cour de Cassation a rendu son arrêt n°94 du 5 février 2020 en se basant sur ce traité.
En dehors de l'Union Européenne, nombreux sont les pays qui imposent aux voyageurs français la détention d'un passeport valide.
Dans ce contexte, on peut évoquer l'Australie, les Etats-Unis, la
Thaïlande ou encore le Vietnam.
Ces pays sont beaucoup plus exigeants car ils imposent une validité de six mois après la date d'entrée ou de sortie du pays.
Comme vous l'avez donc compris, l'exception de l'utilisation du passeport périmé est réservée aux pays de l'Union européenne hors Pays-Bas et territoires d'outre-mer français. Autrement, vous devez déposer une demande de renouvellement de cette pièce d'identité pour pouvoir voyager sereinement.